Filiation

Ce dossier est consacré à la filiation adoptive à l'occasion du centenaire de la loi du 19 juin 1923 autorisant l'adoption des mineurs en France.

Ce dossier fait un bilan de la réforme de l'adoption avec une synthèse, sous forme de tableaux, des nouvelles évolutions.

Ce numéro spécial publie les actes du colloque organisé par le Laboratoire de droit civil de l'université Panthéon-Assas Paris II, le 4 avril 2019.

"C'est à une relecture de la filiation comme institution que nous invitent les contributions [de ce numéro] tout autant qu'à celle, plus technique et parfois ardue, du droit de la filiation à proprement parler, pour alimenter une réflexion sur la filiation juridique aujourd'hui." Certaines d'entre elles sont issues du colloque sur la filiation organisé en juin 2006 par le Centre de recherche en droit privé de l'Université de Brest.

"Ce document fournit des données chiffrées détaillées sur les adoptions simples et plénières prononcées par les tribunaux de grande instance en 2007, ainsi que sur les transcriptions directes des jugements étrangers sur les registres du service central d'état civil.Les profils des adoptants et des adoptés en la forme simple et plénière y sont décrits, ainsi que les rejets (taux, caractéristiques et motifs) et quelques éléments relatifs à la demande initiale.Par ailleurs, au-delà des formes juridiques, trois types d'adoption y sont distingués : l'adoption internationale, nationale et intrafamililale, fondées sur l'existence ou l'absence d'un lien préalable à l'adoption entre l'adoptant et l'adopté et le lieu où s'est engagée la procédure."

A la veille de la révision des lois bioéthiques, ce dossier fait le point sur la problématique et les nouveaux enjeux de la filiation, au regard des techniques d'assistance médicale à la procréation.

Par des textes de réflexion, des témoignages, un tableau comparatif des deux formes d'adoption, des entretiens avec une psychologue et avec des juristes, ainsi qu'avec des familles adoptives et un adopté majeur, ce numéro souhaite apporter des éclairages nuancés sur l'adoption simple et l'adoption plénière.

Vieillissement démographique et fragilité des couples sont deux paramètres à prendre en compte pour améliorer le dispositif de l'obligation alimentaire de façon plus équitable pour les familles, sans les dispenser de la solidarité familiale.

Sous le titre "Filiation et origine(s)", Enfance & Familles d'adoption organisait une Journée de réflexion, le 21 octobre 2006 à Lille, pour aborder cette question en lien avec l'adoption.

Trois composantes définissent la filiation contemporaine : les origines biologiques, la parenté c'est-à-dire l'inscription dans une lignée et la parentalité, autrement dit la fonction "sociale".