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322 résultats

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Vie associative - Economie sociale Structure associative et fonctionnement

Paysage associatif français : Mesures et évolutions (Le)

La troisième édition de cette enquête de référence, signée par deux grands experts et par plusieurs collaborateurs, fournit un panorama complet de la vie associative aujourd'hui : organisation des associations, bénévolat, gouvernance et profil des dirigeants, emploi salarié, évolution des budgets associatifs et financements publics et privés.
OUVRAGE
TCHERNONOG, Viviane, PROUTEAU, Lionel
372 p.
2019
Cadre de vie - Logement - Environnement Cadre et conditions de vie

Cartographie de la qualité de vie des enfants en France : huit profils de territoires

Pour appréhender la qualité de vie des enfants de moins de 18 ans, une cartographie a été réalisée à partir d'une soixantaine d'indicateurs (santé, conditions de logement, accès aux équipements etc.), dont certains leur sont spécifiques (accueil des jeunes enfants, accès à l'éducation et résultats scolaires...).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES
Etudes et résultats
7 p.
2019
Protection juridique des majeurs - Tutelles Données chiffrées - Observatoires

Evaluation du coût des mesures de protection juridique des majeurs gérées par des mandataires judiciaires : note méthodologique préalable à la réalisation d'une enquête de coûts

Ce document publie notamment plusieurs tableaux qui fournissent les derniers chiffres au niveau national et par départements sur le nombre de mandataires par catégorie, et sur le nombre de mesures gérées par chacun d'entre eux.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
96 p.
2018
Economie - Consommation Fiscalité

Réformer l'impôt sur les successions

Cette note formule des propositions qui augmentent de 25 % le rendement de la fiscalité des successions, sans étendre la proportion de successions touchées par l'impôt et en allégeant les taxes pesant sur les petites successions, par l'introduction d'un abattement décroissant à cet impôt.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
TERRA NOVA
25 p.
2019