Ce rapport fait partie des documents parlementaires publiés à l'occasion de l'examen du texte transposant la directive européenne sur l'harmonisation du droit d'auteur.
Volume 4 Tome I : Rencontres de Copenhague : France-Europe du Nord
Le quatrième volume du programme "comparer les sytèmes de protection sociale en Europe" présente une comparaison des systèmes de protection sociale français et scandinaves.
OUVRAGE
DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES, MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
L'Europe connaît d'importants changements démographiques caractérisés par une natalité faible voire très faible et par le vieillissement de ses populations.
Etabli au moment de la discussion de la loi d'orientation sur l'école, ce dossier des Ceméa, mouvement centré autour des principes de l'Education nouvelle et des méthodes d'éducation active, aborde la place et le rôle de l'école maternelle, dispositif original au sein de l'Europe et enjeu majeur pour notre société tant le premier contact de l'enfant avec l'école est déterminant pour son avenir.Les contributeurs, enseignants et éducateurs, décrivent les expériences menées dans leurs classes, comment l'enfant est remis au centre de l'organisation des apprentissages.
Ce volume examine plus particulièrement comment les pouvoirs publics de Finlande, Suède, Royaume-Uni et Canada, s'efforcent de faciliter le choix des parents pour leur permettre de concilier au mieux vie professionnelle et vie familiale.
OUVRAGE
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Si les ghettos pauvres des quartiers sensibles focalisent l'attention, il s'exerce un mouvement plus silencieux et plus inquiétant de ségrégation territoriale et sociale progressive.
Commentaire de la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
Cet article commente la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie, qui introduit de nouvelles dispositions permettant au corps médical de "laisser mourir" le patient en fin de vie en prônant un respect de sa dignité.
Sur toutes les questions que posent les transformations de la famille et ses répercussions sur le statut de l'enfant, les pays européens ont forgé peu à peu des réponses juridiques qui tiennent compte de leur spécificité nationale.
Trois associations tutélaires de Vendée ont créé un réseau médico-social départemental qui resitue l'usager au coeur des interventions, tout en décloisonnant les actions des professionnels du champ juridique, médical et social.