Parcours de familles
l'enquête Étude des relations familiales et intergénérationnelles
Le deuxième volet de l'étude des relations familiales et intergénérationnelles fait suite à Portraits de familles, publié en 2010.
COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome V : Histoire du droit international de la Sécurité sociale
Le 5ème tome de l'histoire de la sécurité sociale publié par le comité d'histoire de la sécurité sociale traite spécifiquement de l'histoire du droit international de la Sécurité sociale.
Dépenses des familles pour la scolarisation des enfants (Les)
En 2014-2015, les familles ont dépensé en moyenne 760 euros pour la scolarisation d'un enfant.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome VII : les régimes spéciaux de Sécurité sociale
Le 7è volume de l'histoire de la Sécurité sociale publié par le Comité d'histoire de la sécurité sociale retrace le passé des régimes spéciaux de Sécurité sociale depuis le 17è siècle.
Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes
Tome VI : 1981-2005
Le 6è tome de l'histoire de la sécurité sociale publié par le Comité d'histoire de la sécurité sociale aborde la période contemporaine et traite spécifiquement de la période 1981-2005.
Sociologie des âges de la vie
De l'enfance à la vieillesse comment se structurent aujourd'hui les différents âges de la vie ?
Vieillissement de la population : le point sur la réforme
adpatation de la société au vieillissement, un nouveau regard sur la perte d'autonomie
La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement adoptée en décembre 2015 par le Parlement français touche à de nombreuses dispositions qui intéressent les praticiens du droit de la famille : aide sociale, droit des personnes âgées, majeurs protégés...
Responsabilité de l'Etat pour négligences répétées du gérant de tutelle
Plusieurs fautes imputables au gérant de tutelle ont fait condamner l'Etat, et l'hôpital qui soignait le majeur protégé, sur le fondement de l'article 422 du Code civil (anciennement article 473).
Activité bénévole des seniors dans la société (L')
La place des retraités dans la vie associative, les conditions auxquelles ils accèdent au bénévolat et leur mode de relation aux responsabilités et au pouvoir constituent des enjeux forts pour le renforcement du lien social et la solidarité.
Responsabilité du tuteur à l'égard des tiers : application du droit commun !
"Les tiers sont recevables à rechercher la responsabilité du tuteur sur le fondement de l'article 1382 du code civil."