RELATION FAMILLE ECOLE

Le droit de la famille et tout particulièrement les dispositions régissant les couples, la filiation et les relations parents-enfants ont profondément évolué depuis une cinquantaine d'années traduisant ainsi les changements intervenus dans la société.

OUVRAGE

CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE

321 p.

2009

De nombreux juristes se sont réunis pour examiner l'état du droit communautaire et son évolution au regard des grands thèmes du droit de la famille : lois relatives au contrôle des mariages, droit de l'étranger à la vie familiale, adoption internationale, divorce, déplacement illicite d'enfants, et enfin, règlement Bruxelles II bis et conflit de juridictions.

OUVRAGE

CENTRE PIERRE KAYSER

145 p.

2009

La première partie du rapport de la Cour des Comptes sur la sécurité sociale dresse le bilan financier pour 2008.La deuxième partie du rapport s'attache aux dépenses hospitalières.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

COUR DES COMPTES

503 p.

2009

Martin Hirsch, Haut commissaire à la Jeunesse, a lancé le 9 mars 2009, une commission de concertation sur la politique de la jeunesse.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUT COMMISSAIRE DE LA JEUNESSE

213 p.

2009

Ce colloque rassemblait notamment des représentants d'associations familiales reconnues par la Confédération des Organismes Familiaux de la Communauté Européenne et des spécialistes, mais aussi de nombreux jeunes.

OUVRAGE

UDAF BOUCHES-DU-RHONE

134 p.

1988

La suppression en 2010 de la taxe professionnelle, principale recette fiscale des collectivités territoriales, mène à une réflexion de fond sur la réforme des finances locales.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des finances

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

96 p.

2009

En introduction de son rapport, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale souligne que la prestation d'accueil du jeune enfant créée en 2004 s'inscrit dans une démarche de politique familiale dynamique et qu'elle concourt au dynamisme de la natalité.La mission dresse un bilan complet de cette prestation tant sur le plan économique que sur le plan de son impact global.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

279 p.

2009

Le rapport fait le point sur l'application règlementaire de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

120 p.

2009

Chargée d'évaluer le dispositif de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes, la mission d'information de l'Assemblée nationale dresse un état des lieux très complet des différentes formes de cette violence et des différents lieux où elle s'exerce sphère privée et domestique, travail ou espace public.

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

301 p.

2009

Textes des auditions conduites par la mission d'information sur les violences faites aux femmes tant dans la sphère privée que publique

NUMERO THEMATIQUE

ASSEMBLEE NATIONALE. Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Documents parlementaires A.N. série ordinaire

446 p.

2009