Ce rapport rend compte des travaux de la mission parlementaire consacrée aux caisses d'allocations familiales et à leurs difficultés de fonctionnement.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales
La branche Famille a inscrit son financement de la prestation de service "médiation familiale" dans un partenariat diversifié, tant à l'échelon national que local.
Ce rapport porte sur les dispositions du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la branche famille.Quatre questions sont posées par la Commission des affaires sociales concernant les orientations budgétaires de la branche famille de la Sécurité sociale.
NUMERO THEMATIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Commission des affaires sociales
La première partie du rapport de la Cour des Comptes sur la sécurité sociale dresse le bilan financier pour 2008.La deuxième partie du rapport s'attache aux dépenses hospitalières.