Filiation

"Le nombre d'adoptions a fondu en dix ans.

Au sommaire : hétérogénéité des registres normatifs ; pluriparentalité et pluriparenté : regard anthropologique sur le droit de l'adoption et de la procréation assistée au Québec ; l'impasse de la pluriparentalité au niveau légal : analyse du projet de "parenté sociale" en Belgique ; parenté, citoyenneté et état civil des adoptés ; la connaissance de ses origines en France : de l'accouchement sous X à l'assistance médicale à la procréation ; homopaternités et gestation pour autrui.

"La famille "homoparentale", qui peine aujourd'hui à trouver ses repères juridiques, pourrait donc bientôt apparaître comme une figure quasiment "normale" de notre société.

"La recherche des origines est présente dans des documents que l'historien peut trouver dans les dossiers les plus anciens d'enfants placés.

"Si certains enfants nés dans l'anonymat sont en recherche de leur histoire et de leurs origines biologiques, des mères qui ont confié un enfant dans le cadre d'un accouchement sous X sont aussi parfois à la recherche de cet enfant bien des années plus tard."

Edouard Durand, fort de son expérience de juge des enfants au tribunal de grande instance de Marseille, tente de montrer l'évolution du droit de la famille par le prisme de la place du père.

"Le prénom ne sied pas toujours à celui qui le porte.

Face aux évolutions des pratiques, la jurisprudence a dû prendre position sur de nombreuses questions, parfois très délicates, posées par l'homoparentalité.

Thierry Verheyde distingue ici les droits et obligations du parent majeur protégé sur la personne de ses enfants, à travers l'exercice de l'autorité parentale, de ceux portant sur les biens des enfants, à travers l'exercice de l'administration légale.

L'auteur présente les textes applicables en matière de délégation de l'autorité parentale et s'appuie sur la jurisprudence pour son application au couple homosexuel.