quotient familial

Mission Gisserot : mission confiée par le Gouvernement à Mme Gisserot dans le cadre de la Conférence de la famille (1996) et qui a mis en place plusieurs groupe de réflexion.

OUVRAGE

MISSION GISSEROT

55 p. + annexes

1996

Mission Gisserot : mission confiée par le Gouvernement à Mme Gisserot dans le cadre de la Conférence de la famille (1996) et qui a mis en place plusieurs groupe de réflexion.

OUVRAGE

MISSION GISSEROT

n.p.

1996

Comment mesurer l'effort de la collectivité en faveur des familles ?

DOCUMENT ELECTRONIQUE

BECHTEL, Julien, CAUSSAT, Laurent

Etudes et résultats

11 p.

2005

Après l'"euphorie" qui a suivi la Seconde guerre mondiale, tous les pays industrialisés ont enregistré une forte baisse de leur taux de natalité.

OUVRAGE

pp. 2-28

2005

La conférence de la famille qui s'est tenue en juin 1998 a provoqué un débat d'idées et d'opinions sur la politique familiale.

ARTICLE

Solidarité Santé

pp. 1-185

1998

Dans un petit ouvrage, Yves-Marie Uhlrich, administrateur de l'UDAF du Rhône, retrace la genèse du système du quotient familial.

OUVRAGE

UHLRICH, Yves-Marie

81 p. : tabl. ; 21 cm.

1999

Cette étude fait le point sur les différents concepts associés au quotient familial dans le calcul de l'impôt sur le revenu, notamment en terme d'équité et de justice redistributive ; ainsi que sur les modalités mises en oeuvre dans différentes municipalités et notamment leur cohérence avec les politiques conduites.

OUVRAGE

CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE (CREDOC)

79 p.

2001

Il existe de nombreux quotients familiaux différents permettant aux familles d'accéder aux divers avantages ou services offerts par les administrations nationales et territoriales.

ARTICLE

BICHOT, Jacques, MARCILHACY, Dominique

Droit social

pp. 167-174

2001

Le programme de recherche "Enfant protégé confié à un proche" (EPCP) vise à étudier dans les départements d'Outre-mer (Drom) les dispositifs et pratiques de recours à la mesure de "confiage" à un membre de la famille ou à un "tiers digne de confiance" dans le cadre de la protection de l'enfance.

ARTICLE

SERAPHIN, Gilles

Revue française des affaires sociales

pp. 311-330

2025

La Tribune Fonda explore les caractéristiques des proches aidants et met en lumière leur rôle dans la société et les besoins qu'ils rencontrent.

NUMERO THEMATIQUE

La tribune fonda

pp. 9-41

2025

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"Compensation des charges familiales" : Atelier 2 présidé par M. Lagrave

Tome 1 : Sous-groupe "Moyens" - Sélection de documents de travail

"Compensation des charges familiales" : Atelier 2 présidé par M. Lagrave

Tome 2 : Sous-groupe "Objectifs" - Sélection de documents de travail

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Farfouille des quotients familiaux (La)

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