prestations familiales

Analyse de l'impact des réformes relatives aux prestations familiales et des prélèvements de 2015 sur le niveau de vie des ménages.

ARTICLE

ANDRE, Mathias, BIOTTEAU, Anne-Lise, CAZENAVE, Marie-Cécile, [et al.]

18 p.

2016

L'augmentation des besoins sociaux liés notamment au vieillissement mais aussi à l'exclusion pose la question de leur financement et de leur prise en charge.

OUVRAGE

MAISONNASSE, Floriane

485 p.

2016

Le 6è tome de l'histoire de la sécurité sociale publié par le Comité d'histoire de la sécurité sociale aborde la période contemporaine et traite spécifiquement de la période 1981-2005.

OUVRAGE

LAROQUE, Michel

592 p.

2005

Le non-recours aux droits et services reste très élevé en France par rapport aux autres pays de l'OCDE.

ARTICLE

LANGLOIS, Géraldine

La Gazette Santé - Social

pp. 15-22

2015

"Cet article évalue le degré de compensation du coût des enfants à l'aune de deux mesures celle, empirique, qui découle de l'échelle d'équivalence de l'OCDE et celle, normative et plus originale, issue de la définition par l'Onpes de budgets de référence permettant de valoriser les besoins des enfants.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

FAVRAT, Adélaïde, MARC, Céline, PUCCI, Muriel

Economie et statistique

30 p.

2015

Comme chaque année depuis 2011, le Haut conseil de la famille dresse le bilan du développement de l'offre d'accueil de la petite enfance tant collectif qu'individuel et de la pré-scolarisation.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUT CONSEIL DE LA FAMILLE

37 p.

2015

"La première section du rapport présente les différentes méthodes et études existantes permettant d'évaluer le coût de l'enfant et en discute les apports et les limites.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

HAUT CONSEIL DE LA FAMILLE

116 p.

2015

La prestation partagée d'éducation de l'enfant se substitue au complément de libre choix d'activité à compter du 1er janvier 2015.

ARTICLE

LIGER, Cédric, LIGER, Guillaume

Revue juridique personnes & familles

pp. 32-33

2015

Les rapprochements entre mariage et pacs sont nombreux mais les différences également, parfois méconnues.

ARTICLE

GRANET-LAMBRECHTS, Frédérique, THOURET, Sylvain, CORPART, Isabelle, HILT, Patrice, [et al.]

AJ Famille - Actualité juridique famille

pp. 657-691

2014

Le débat sur la politique familiale française revient sur le devant de la scène avec la modulation des allocations familiales sur critère de ressources introduite lors du débat parlementaire sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.

ARTICLE

GENERATIONLIBRE

5 p.

2014

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PRESTATIONS FAMILIALES

Réformes des prestations et prélèvements intervenues en 2015 opèrent une légère redistribution des 30 % les plus aisés vers le reste de la population (Les)

[Extrait de Portrait social 2016]

Articulation entre la solidarité familiale et la solidarité collective (L')

Sécurité sociale (La) : son histoire à travers les textes

Tome VI : 1981-2005

Non recours : à quand la fin de l'exception française ?

dossier

Dispositifs sociaux et fiscaux en faveur des familles : quelle compensation du coût des enfants ? (Les)

Point sur le développement de l'accueil des jeunes enfants

1ère partie : bilan : Section 1 et 2 adoptées par consensus à la séance du 10 septembre 2015

"Coût de l'enfant" (Le)

Rapport et propositions adoptés par consensus

Mise en oeuvre de la prestation partagée d'éducation de l'enfant par le décret n° 2014-1708 du 30 décembre 2014

Mariage, pacs, concubinage : le guide

1ère partie

Une autre politique familiale est possible !