Commission sur la politique de la jeunesse - Livre vert
Martin Hirsch, Haut commissaire à la Jeunesse, a lancé le 9 mars 2009, une commission de concertation sur la politique de la jeunesse.
POLITIQUE SOCIALE LOCALE
Pour un impôt économique local juste et moderne
rapport d'information relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales
La suppression en 2010 de la taxe professionnelle, principale recette fiscale des collectivités territoriales, mène à une réflexion de fond sur la réforme des finances locales.
[Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009]
rapport d'information
Le rapport fait le point sur l'application règlementaire de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Pauvreté une question qui dérange (La)
Les difficultés économiques et sociales rencontrées par les parents ne sont pas sans conséquence sur les difficultés éducatives que peuvent rencontrer les parents.
Violences faites aux femmes
mettre un terme à l'inacceptable : tome 2 auditions
Textes des auditions conduites par la mission d'information sur les violences faites aux femmes tant dans la sphère privée que publique
Accès des enfants entrés en dehors du regroupement familial aux prestations familiales (L')
le droit et le déni du droit
Serge Slama, maître de conférences en droit public fait un point juridique sur la question de l'accès aux prestations familiales des enfants entrés hors regroupement familial.
Promouvoir la santé des personnes âgées
Le dossier explore le contexte dans lequel s'inscrit la promotion de la santé en direction des personnes âgées.
Offre de santé dans les collectivités ultramarines (L')
L'offre de soin dans l'Outre-mer est insuffisante malgré un financement important de l'État.
Projet de Loi de Finances pour 2009. Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Rapport spécial
Ce rapport est consacré à l'autonomie des universités et à la vie étudiante : la réussite aux diplômes, les aides et le logement des étudiants.
Intergénérationnel
donner une place à chacun ! : dossier
Le vieillissement de la population et l'allongement de l'espérance de vie posent la question de la place des aînés dans la société et des rapports entre les générations qui cohabitent.