Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

FISCALITE ASSOCIATIVE

Vie associative - Economie sociale Structure associative et fonctionnement

Tout sur le déroulement et l'organisation d'une assemblée générale associative

Court guide pratique sous forme de FAQ sur l'organisation et le déroulement de l'assemblée générale (AG) des associations de loi 1901, abordant les thèmes de la convocation, la participation des adhérents et tiers, le rôle des rapports (moral, financier) et du quitus, les modalités de vote (cotisation requise, quorum) et les démarches administratives post-AG (déclaration en préfecture, PV).
ARTICLE
DESCAVES, Nicolas
Associations mode d'emploi
pp. 22-23
2025
Education - Enseignement Systèmes éducatifs, Pédagogie

Evaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants : Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Le rapport évalue les aides sociales destinées aux étudiants, face au constat d'une "précarité étudiante structurelle", notamment en matière de logement et d'alimentation.Malgré un effort global de l'État et l'impact positif des bourses sur la réussite, le système est jugé "incohérent".
DOCUMENT ELECTRONIQUE
ASSEMBLEE NATIONALE. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
206 p.
2025