famille homoparentale

Face aux évolutions des pratiques, la jurisprudence a dû prendre position sur de nombreuses questions, parfois très délicates, posées par l'homoparentalité.

ARTICLE

CORPART, Isabelle

Revue juridique personnes & familles

pp. 6-11

2012

L'auteur présente les textes applicables en matière de délégation de l'autorité parentale et s'appuie sur la jurisprudence pour son application au couple homosexuel.

ARTICLE

GRATADOUR, Hélène

RLDC - Revue lamy droit civil

pp. 39-42

2011

De moins en moins de modèle familial de référence, des rôles moins identifiés, une crise du modèle éducatif bref un dur métier que celui de parent.

ARTICLE

Sciences humaines

pp. 32-57

2011

Débat à batons rompus sur les bouleversements du modèle familial.

OUVRAGE

FRYDMAN, René, BOUTIN, Christine

123 p.

2011

Analyse des fondements du refus opposé par la Cour de Cassation de l'octroi du bénéfice du congé paternité à la compagne pacsée pour la naissance de l'enfant de sa partenaire.

ARTICLE

BADEL, Maryse

Revue de droit sanitaire et social

pp. 534-543

2010

"La multiplication des recompositions familiales a conduit progressivement à s'interroger sur la consécration juridique de la prise en charge de fait d'un enfant par un adulte avec lequel il n'a pas de lien de filiation.

ARTICLE

REBOURG, Muriel

Recherches familiales

pp. 28-44

2010

Dans le cadre de la révision de la loi Bioéthique en 2010, Terra Nova publie le rapport final de son groupe de travail, présidé par Geneviève Delaisi de Parseval (psychanalyste) et Valérie Sebag-Depadt (juriste) et avance ses propres propositions.

DOCUMENT ELECTRONIQUE

TERRA NOVA

116 p.

2010

L'auteur, spécialiste des questions relatives à l'homoparentalité s'interroge dans cet article sur la singularité de la fonction grand-parentale dans un contexte d'homoparentalité.

ARTICLE

GROSS, Martine

Politiques sociales et familiales

pp. 41-50

2009

Le droit de la famille et tout particulièrement les dispositions régissant les couples, la filiation et les relations parents-enfants ont profondément évolué depuis une cinquantaine d'années traduisant ainsi les changements intervenus dans la société.

OUVRAGE

CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE

321 p.

2009

Les conceptions du couple et de la famille ont connu d'importantes mutations en quelques décennies : diversification des formes d'union et de vie de couples, instabilité des unions, dissociation entre filiation et mariages, recomposition conjugale et familiale...

NUMERO THEMATIQUE

Politiques sociales et familiales

123 p.

2009

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FAMILLE HOMOPARENTALE

Revendications parentales des couples homosexuels (Les)

de l'homoparentalité à l'homoparenté

Du sort de la délégation-partage de l'autorité parentale après la rupture du couple homosexuel

Comment devenir parent

dossier

Nouvelles familles (Les)

Congé de paternité et couple homosexuel

dernier acte devant les juridictions françaises : Note sous Civ2°, 11 mars 2010, Elodie L, n° 09-65-853

Filiation et autorité parentale à l'épreuve des nouvelles configurations familiales

Dossier thématique

Accès à la parenté : assistance médicale à la procréation et adoption

Pour une révision progressiste de la loi relative à la bioéthique

Grands-parents dans les familles homoparentales (Les)

entre lien biologique et lien social

Mariage-conjugalité, parenté-parentalité

actes des journées de réflexions

Nouvelles conjugalités et nouveaux modèles familiaux ?