Aller au contenu principal
Effectuer une recherche avancée

Rechercher un document

Naviguer par
ou Rechercher

ENERGIE RENOUVELABLE

Cadre de vie - Logement - Environnement Logement : études générales

Rapport pour une réhabilitation énergétique massive, simple et inclusive des logements privés

L'objectif de ce rapport est de proposer des solutions pour que les ménages s'engagent dans un parcours de réhabilitation thermique ce qui implique que le parcours soit simple, que les interlocuteurs du ménage soient identifiés et certifiés pour assurer de leur fiabilité, et que les financements existent également pour les personnes non solvables.
DOCUMENT ELECTRONIQUE
SICHEL, Olivier
2021
Cadre de vie - Logement - Environnement Energies

Energie

source de vie... et demain ?

Au sommaire : l'énergie nucléaire et sa situation en France, l'électricité et la liberté des citoyens et des consommateurs dans leurs choix énergétiques.
ARTICLE
CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES
Nous
pp. 6-9
2011
Cadre de vie - Logement - Environnement Développement durable - Environnement

Loi Energie-Climat (La) : un nouveau pilier de notre ambition pour la transition écologique

Cet article propose une analyse des différents articles de la loi du 8 novembre 2019 : les objectifs de la politique énergétique, la création d'une loi quinquennale dans les domaines du climat et de l'énergie, les dispositions en faveur du climat, les dispositions relatives à l'évaluation environnementale, le renforcement de la lutte contre les certificats d'économies d'énergie frauduleux, la mise en oeuvre du paquet européen, le renforcement de la régulation du secteur de l'énergie, et les dispositions concernant les tarifs réglementés de vente de gaz et d'électricité.'
ARTICLE
ZARKA, Jean-Claude
Petites Affiches
pp. 5-14
2019
Economie - Consommation Crédit et surendettement

Crédits aux consommateurs 'spéciaux' : les nouveaux contentieux

Ce numéro spécial rassemble plusieurs contributions : l'encadrement strict du crédit renouvelable, notamment sa durée et l'obligation d'information du consommateur, le crédit affecté, en particulier dans le secteur de l'énergie, le découvert du compte, le crédit gratuit, la location avec option d'achat, le regroupement de crédits, et, enfin, le cas du prêt à taux zéro.
NUMERO THEMATIQUE
Petites Affiches
39 p.
2019