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COLLECTIVITES TERRITORIALES

Politique familiale - Branche famille Accueil de l'enfance - Services aux familles

Territoires bougent, la petite enfance et la parentalité aussi (Les)

La journée nationale ACEPP (association des collectifs enfants, parents, professionnels) 2015 organisée sur le thème "crèches et initiatives parentales, des réponses durables pour nos territoires" a été l'occasion de débattre sur la place de la politique de la petite enfance et de la parentalité dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale en cours de mise en oeuvre.
ARTICLE
Gazette des Collectifs Enfants Parents Professionnels (La)
pp. 5-15
2015
Organisation administrative et territoriale Etat et Collectivités territoriales

Avenir du pouvoir local (L')

[dossier]

Ce dossier dresse un état des lieux du "mille-feuille" territorial français, et en décrit les particularités historiques illustrées par une comparaison avec les pratiques des pays voisins : à rebours de ces derniers, la France a choisi de conserver tous les échelons et de leur accorder la même degré d'autonomie.
ARTICLE
GIBLIN, Béatrice, ESTEBE, Philippe, BEHAR, Daniel, LEVY, Jacques, [et al.]
Esprit
pp. 61-118
2015
Protection sociale - Santé - Bioéthique Droits et informations des malades

Service public territorial de santé (SPTS) et le service public hospitalier (SPH) : Développer l'approche territoriale et populationnelle de l'offre en santé

Rapport

Dans ce rapport, Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé, précise les contours du service public territorial de santé (SPTS) et du service public hospitalier (missions, acteurs, droits et obligations).
DOCUMENT ELECTRONIQUE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
209 p.
2014